Téléchargez les dernières délibérations du Conseil municipal

Conseil municipal du 14 janvier 2010

• Délibération 2010 001 :   Achat de terrain lieu-dit « Le Garon »
• Deliberation 2010 003 :Aménagement carrefour giratoire de Brasseronde : retrait de la délibération n°2009-094 et ventes partielles de terrains
• Deliberation 2010 004 : Vente d’un bien immobilier privé de la commune : ancienne école de Montagny-le-Haut
• Délibération 2010 005: Convention entre la commune et le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône : mission d’inspection en matière d’hygiène et sécurité
• Délibération 2010 006 : Arrêt de la procédure de reprise des sépultures en état d’abandon

• Délibération 2010 007 :Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs
• Tableau théorique des effectifs 4- 3
• Délibération 2010 008: Vente des murs de la boulangerie : autorisation pour signature de l’acte en dation
• DATION Commune MONTAGNY DANON10326402

Conseil municipal du 25 février 2010

• Délibération 2010-009:SIVU Piscine de Loire-sur-Rhône – Contribution 2010 de la Commune de Montagny
• Délibération 2010-010 : Vente d’un terrain Rue du Bolot appartenant au domaine privé de la Commune : retrait de la délibération 2010-002
• Délibération 2010-011:Cession gratuite de matériel et mobilier de l’ancienne école du Haut
• Délibération 2010-012 : Procédure d’aménagement foncier agricole et forestier liée à l’A45 : création d’une commission intercommunale d’aménagement foncier
• Délibération 2010 013 : Modification n° 2 du Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.)
• Délibération 2010 014 :Vente école du Haut : nouvelles limites parcellaires
• Délibération 2010 015 : Rattachement de la commune à la brigade de gendarmerie de Brignais
• Délibération 2010 016 : Remplacement du poste de 1er adjoint
• Délibération 2010 017 : Election du 1er adjoint
• Délibération 2010 018 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres
• Délibération 2010 019 :Election d’un délégué titulaire et suppléant de la Commune auprès de la Communauté de communes de la Vallée du Garon (C.C.V.G.)
• Délibération 2010 020 : Modification de la délibération n° 2008-012 - Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers délégués
• Tableau des indemnités des élus

• Délibération 2010 021: Création de deux columbariums et d’un jardin du souvenir
• Délibération 2010 022: Redevance d’assainissement des usagers s’alimentant uniquement en eau à une source naturelle et raccordés au réseau d'assainissement
• Délibération 2010 023: Remboursement frais de déplacement personnel communal
• Délibération 2010 024: Subventions aux associations – Exercice 2010
• Délibération 2010 025: SYDER – Charges résiduelles 2010 
• Délibération 2010 026: Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – exercice 2010
• Délibération 2010 027: Service de l’assainissement - Compte de gestion– exercice 2009
• Délibération 2010 028:Service de l’assainissement - Compte administratif 2009 de Monsieur le Maire
• Délibération 2010 029: Service de l’assainissement – Affectation du résultat de fonctionnement 2009
• Délibération 2010 030: Service public de l’assainissement – Budget primitif – exercice 2010
• Délibération 2010 031: Commune de Montagny - Compte de gestion du Trésorier principal – exercice 2009
• Délibération 2010 032: Commune de Montagny - Compte administratif de Monsieur le Maire – exercice 2009
• Délibération 2010 033: Commune de Montagny – Affectation du résultat de fonctionnement - exercice 2009
• Délibération 2010 034: Commune de Montagny – Affectation du résultat de fonctionnement - exercice 2009
• Délibération 2010 035: Achat de terrains pour la création d’un cheminement piéton - Vieux Bourg
• Délibération 2010 036: Placement de Fonds

Conseil municipal du 20 mai 2010

•  Délibération 2010 037: Participation pour raccordement à l’égout pour les entreprises
•  Délibération 2010 038: Déclassement partiel d’un terrain appartenant au domaine public communal – allée des Genêts
•  Délibération 2010 039 :Vente partielle d’un terrain appartenant au domaine public de la Commune – allée des Genêts
•  Délibération 2010 040 :Délégation du Conseil municipal à Monsieur le Maire pour la défense des intérêts de la commune auprès des juridictions
•  Délibération 2010 041 : Cimetière communal –  Carré n°4 - Rétrocession à la Commune de la concession n° 29
•  Délibération 2010 042 ; SIVU Piscine de Loire-sur-Rhône – Contribution 2010 définitive de la Commune de Montagny- Retrait de la délibération n°2010-009
•  Délibération 2010 043 : Concours du receveur municipal – attribution de l’indemnité de conseil
•  Délibération 2010 044 : Modification de la composition de la Commission d’appel d’offres – Retrait de la délibération n°2010-018
•  Délibération 2010 045 : Seuil pour les créances non fiscales

Conseil municipal du 24 juin 2010

• Délibération 2010 046 :Modification de la délibération n°2009-049 – projet de construction de la pharmacie : vente de terrain
• Délibération 2010 047 : Retrait de la délibération n°2009-043 – réaménagement de la place de Sourzy – échanges de parcelles.
• Délibération 2010 048 :Aménagement de la place de Sourzy : présentation du programme et avis sur l’opération

• Délibération 2010 049 :Institution d’une commission MAPA travaux

•  Délibération 2010 50 : Subventions aux associations – Exercice 2010

• Délibération 2010 051 : Décision Modificative n°1 - Budget communal 2010
• Délibération 2010 052 : Personnel communal – Régime indemnitaire Indemnité spécifique de service filière technique
• Délibération 2010 053 : Personnel communal – Régime indemnitaire - Prime de service et de rendement de la filière technique
• Délibération 2010 054 : Cimetière communal –  Carré n°4 - Rétrocession à la Commune de la concession n° 189

• Délibération 2010 055 : Création d’un conseil municipal d’enfants

•  Délibération  2010 056 :Personnel communal – Création d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème Classe permanent à temps non complet – modification du tableau des effectifs

•  Délibération 2010 057 : Rétrocession d’une voirie Impasse de la Croix Blanche

• Délibération 2010 058 : Modification de la délibération n°2010-001 – achat de terrain lieu-dit « le Garon 
• Délibération 2010 059 : Subvention Solidarité Var – Exercice 2010

Conseil municipal du 8 septembre 2010

•  Délibération 2010060 : Aménagement place de Sourzy : déclassement du domaine public communal de l’ancienne caserne des sapeurs pompiers.
•  Délibération 2010061 :Aménagement de la place de Sourzy : déclassement du domaine public communal de plusieurs parcelles 
•  Délibération 2010062 : Déclassement du domaine public communal du parking de l’ancienne école de Montagny-le-Haut
• Délibération : 2010063 :Modification de la délibération n°2010-022 du 8 avril 2010 : redevance assainissement des usagers s’alimentant uniquement en eau à une source naturelle et raccordés au réseau d’assainissement

•  Délibération : 2010064 : Approbation du projet de la salle culturelle et demande de subventions

•  Délibération : 2010065 : Cimetière communal de Montagny – Modification des tarifs
•  Délibération 2010066 : Admissions en non-valeur
•  Délibération 2010067 : Adhésion de la Commune de CHAPONOST au SYSEG pour la compétence « assainissement collectif »
• Délibération 2010068 : Mandat spécial pour le congrès des Maires de France
• Délibération 2010069 : Remboursement frais de mission dans le cadre d’un mandat spécial

• Délibération 2010070 : Déclassement partiel d’un terrain appartenant au domaine public communal – rue des Anciens Combattants

• Extension Le Sourzy projet de division

• Parking école du haut projet plan de division
• règlement cimetiere 2010